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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges administration
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Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Contributions directes.
Contributions directes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tueries.
Tueries.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Police locale.
Police locale.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Logements HLM.
Logements HLM.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Livres comptables.
Livres comptables.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Police urbaine.
Police urbaine.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
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