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Fonds communal de Grièges administration
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Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police locale.
Police locale.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Tueries.
Tueries.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contributions directes.
Contributions directes.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Presbytère.
Presbytère.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Port de By.
Port de By.
Garde nationale.
Garde nationale.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Belles actions.
Belles actions.
Cimetière.
Cimetière.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contributions directes.
Contributions directes.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Police rurale.
Police rurale.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Dépenses.
Dépenses.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
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