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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Français
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Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
1974-1979
1974-1979
Contributions directes
Contributions directes
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Dons et legs.
Dons et legs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école des filles.
Maison d’école des filles.
École de filles.
École de filles.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Eaux
Eaux
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
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