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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Français
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Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Volume 1
Volume 1
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Volume 2
Volume 2
Européennes.
Européennes.
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Police des eaux.
Police des eaux.
Factures.
Factures.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Viticulture.
Viticulture.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
1968-1974
1968-1974
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
1933-1973
1933-1973
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Volume 2
Volume 2
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1963-1972
1963-1972
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Étrangers.
Étrangers.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Assurance.
Assurance.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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