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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
1836-1866
1836-1866
Garde nationale.
Garde nationale.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Forêt communale.
Forêt communale.
1865-1877
1865-1877
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
1878-1888
1878-1888
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
1893-1902
1893-1902
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1889-1902
1889-1902
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
1882-1910
1882-1910
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1872-1911
1872-1911
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
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