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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Dons et legs.
Dons et legs.
Garde nationale.
Garde nationale.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1836-1866
1836-1866
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Bétail.
Bétail.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
1843-1852
1843-1852
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Maison commune.
Maison commune.
1843-1852
1843-1852
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1843-1852
1843-1852
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Mariages.
Mariages.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
1848-1852
1848-1852
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
1851-1931
1851-1931
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1852-1920
1852-1920
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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