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Fonds communal de Saint-Bénigne
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Registres.
Registres.
Chasse.
Chasse.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
1963-1972
1963-1972
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Dépenses.
Dépenses.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1911-1967
1911-1967
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Affiches.
Affiches.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
1953-1962
1953-1962
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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