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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
1802-1812
1802-1812
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
1806-1839
1806-1839
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
1813-1822
1813-1822
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1813-1982
1813-1982
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois communaux.
Bois communaux.
Sinistres.
Sinistres.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
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