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Fonds communal d'Attignat
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Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Gaz.
Gaz.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1979-1982
1979-1982
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
1821-1980
1821-1980
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1875-1979
1875-1979
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
1973-1978
1973-1978
1975-1978
1975-1978
1973-1978
1973-1978
Église.
Église.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
1968-1975
1968-1975
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Céréaliculture.
Céréaliculture.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 5
Volume 5
Étrangers.
Étrangers.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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