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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Correspondance.
Correspondance.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Étrangers
Étrangers
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
1972-1982
1972-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Viticulture.
Viticulture.
Électrification.
Électrification.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Viticulture.
Viticulture.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Tables décennales.
Tables décennales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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