Showing 318 results

Archival description
Fonds communal de Confrançon File
Print preview View:
Ascending
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Législatives.
Législatives.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
1721-1740
1721-1740
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
1853-1862
1853-1862
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1803-1812
1803-1812
1833-1842
1833-1842
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1936-1959
1936-1959
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Results 51 to 100 of 318