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Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File
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1828-1856
1828-1856
1857-1925
1857-1925
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
1865-1875
1865-1875
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Affiches.
Affiches.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1793-1797
1793-1797
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
1964-1972
1964-1972
1933-1942
1933-1942
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
A à Do
A à Do
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Conscription.
Conscription.
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