- 3N2
- Dossier
- ans VI-X (1798-1802)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
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Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des conscrits et déserteurs, certificats de civisme et d’activité, états des secours aux familles, instructions, correspondance.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).
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Tableau d'assemblage, plans des sections.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
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Pertes : état.
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Assèchement des marais : arrêté préfectoral.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
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Projet de construction : correspondance.
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Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices générales.
Délimitation de la commune et nivellement.
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Procès-verbal de l’assemblée des répartiteurs, révision des évaluations cadastrales, observations sur le projet de rectification du classement des fonds communaux, réclamations des habitants contre les opérations du cadastre, arrêtés préfectoraux, tableaux récapitulatifs (an VII, 1818, 1822-1823) ; révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819) ; élaboration d’un nouveau atlas cadastral : dépôt des anciennes pièces du plan cadastral à la perception, arrêté préfectoral, fixation des évaluations, correspondance (1843-1844).
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
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Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
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Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1] (an IX).
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1835-1836, 1839-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
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an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
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Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles, primes d’encouragement chevaline et pour les taureaux et baudets, reçus, correspondance (1828-1830, 1843, 1847-1859).
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Passeports pour l’intérieur : registre des passeports (ans IX-XI), souches (1853, 1859).
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
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Impôt extraordinaire pour le paiement du salaire du garde-champêtre [1829].
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de la fontaine (1835).
Impôt extraordinaire pour le paiement de l’instituteur [1847].
Impôt extraordinaire pour insuffisance [1860].
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Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.
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Création : arrêté préfectoral, correspondance (1844) ; don de Joseph Aristide Chevillotte, maire : observations du préfet (1873) ; état de renseignements (1882) ; budgets et comptes : comptes de gestion, arrêtés préfectoraux (1861, 1865-1866).
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an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
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La liste électorale de 1849 contient également la liste des électeurs militaires en activité de service.
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Plantation d’arbres : subventions.
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Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870).
Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870).
Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870).
Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873).
Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850).
Instructions (an VII, 1830).
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Recensement : états nominatifs des docteurs-médecins, officiers de santé, pharmaciens, herboristes et sages-femmes exerçant dans la commune, correspondance (1840, 1844, 1864, 1868-1872).