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1585-1614
1585-1614
Terres communales.
Terres communales.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
1592-1673
1592-1673
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
1596-1657
1596-1657
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
1599-1685
1599-1685
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Syndics.
Syndics.
École.
École.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
1608-1654
1608-1654
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
1610-1668
1610-1668
1610-1670
1610-1670
1612-1627
1612-1627
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
1614-1620
1614-1620
1615-1643
1615-1643
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).
Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1627-1645
1627-1645
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
1631-1684
1631-1684
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
1644-1654
1644-1654
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1645-1674
1645-1674
1645-1668
1645-1668
1650-1744
1650-1744
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
1654-1668
1654-1668
1644-1654
1644-1654
1655-1682
1655-1682
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