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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Décroissant
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Presbytère.
Presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Camping municipal.
Camping municipal.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Église.
Église.
Gaz.
Gaz.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Lotissements.
Lotissements.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Lotissements.
Lotissements.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
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