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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier
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Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Conscription.
Conscription.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contributions directes.
Contributions directes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
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Décès.
Décès.
Décès.
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Décès.
Décès.
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