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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File
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Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
1832-1894
1832-1894
1895-1982
1895-1982
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
1815-1843
1815-1843
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
1858-1910
1858-1910
1911-1962
1911-1962
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1896-1924
1896-1924
1925-1982
1925-1982
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
1857-1925
1857-1925
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Gravières.
Gravières.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tarifs.
Tarifs.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
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