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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Terres communales.
Terres communales.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur s...
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de la population par maison, vue 03.
Tableau de la population par maison, vue 03.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
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