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Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

01N006_001
Item
1819

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

02M002_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

CC2
File
1788

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.

FF8
File
1753-1754

Part of Fonds communal de Grièges

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.

Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre

Prairies et pâturage.

DD2
File
1660-1753

Part of Fonds communal de Grièges

Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.