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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
1821-1830
1821-1830
Cimetière.
Cimetière.
Industrie.
Industrie.
Fêtes.
Fêtes.
1831-1840
1831-1840
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
1841-1850
1841-1850
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Presbytère.
Presbytère.
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
1851-1860
1851-1860
1861-1870
1861-1870
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
1871-1880
1871-1880
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Générosité publique.
Générosité publique.
1850-1889
1850-1889
1881-1890
1881-1890
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
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