- 1G18
- Dossier
- 1938-1973
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Associations locales. – Comité des fêtes : demande d’un local (1937). Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Récolte et stock : relevés des déclarations, déclarations individuelles (1943, 1947, 1976-1982).
Listes nominatives des viticulteurs (1969).
Plantations et arrachages de vignes : registres à souche des déclarations, récapitulatifs des déclarations (1935-1964).
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livre de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Délibérations, pièces justificatives comptables (1934-1935, 1941-1942).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Recensement des stocks de blés et farine : registre des déclarations des stocks planifiables.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contrôle, circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1959) ; délivrance de la carte de séjour : carnet à souche des demandes de renouvellement (1959-1968).
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Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : déclarations individuelles (1940). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1938-1939). Recensement des voitures automobiles : listes nominatives, déclarations individuelles (1926-1941).
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Syndicats agricoles. – Groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d’Illiat : statuts (1943) ; syndicat agricole d’Illiat : demande d’homologation, procès-verbal de constitution, statuts, composition et renouvellement du bureau (1925, 1945, 1972).
Protection sociale des agriculteurs. – Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement (1937).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles (1924-1943, 1955-1970).
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
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Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles (1921, 1933-1949, 1951, 1953).
Élections socioprofessionnelles.
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Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952-1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, circulaires (1950-1962).
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Demande pour M. M., mise à jour, correspondance.
Aides aux familles, anciens combattants.
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Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1925).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, admission, listes de contrôle des personnes proposées à la radiation, délibération (1917).
Assurances sociales : listes (s.d.).
Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1957-1978).
Retraites ouvrières et paysannes : bordereau (1919).
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
Télégrammes (1914-1918).
Registre des opérations de la commission de révision.
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1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
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Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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États nominatifs, nomination d’un délégué à la commission cantonale, délibérations, déclarations, correspondance (1907, 1909, 1932).
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Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1902, 1912, 1930).
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
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Écoles : registre des déclarations.
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1900 (19 août) – 1916 (9 août)
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