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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Gestion collective.
Gestion collective.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
1793-1982
1793-1982
Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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