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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Français
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Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Bois
Bois
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Entretien.
Entretien.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Eau potable
Eau potable
Service des eaux.
Service des eaux.
Assainissement
Assainissement
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance
Bureau d'assistance
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Archives anciennes
Archives anciennes
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
État civil
État civil
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1813-1822
1813-1822
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