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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police locale
Police locale
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Élections
Élections
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
1900-1982
1900-1982
1850-1929
1850-1929
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1930-1982
1930-1982
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
1851-1981
1851-1981
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1813-1979
1813-1979
1908-1982
1908-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1812-1869
1812-1869
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
1909-1962
1909-1962
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1961-1981
1961-1981
Enregistrement.
Enregistrement.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Dépenses.
Dépenses.
1870-1899
1870-1899
1900-1924
1900-1924
1925-1949
1925-1949
1950-1982
1950-1982
1810-1879
1810-1879
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1880-1929
1880-1929
1977-1982
1977-1982
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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