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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration
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Décroissant
Factures.
Factures.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Étrangers.
Étrangers.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Distillation.
Distillation.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
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