Showing 426 results

Archival description
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Descending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Transport.
Transport.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
1889-1902
1889-1902
1878-1888
1878-1888
1865-1877
1865-1877
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Forêt communale.
Forêt communale.
Bois
Bois
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Results 51 to 100 of 426