- CC3
- File
- 1351-1791
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
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Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
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1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
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Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
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1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
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Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
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Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
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Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).
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Prorogation du paiement : affiche.
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
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Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Plan pour la réparation du puits commun.
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Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
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Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives des conscrits et déserteurs, certificats de civisme et d’activité, états des secours aux familles, instructions, correspondance.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).
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Tableau d'assemblage, plans des sections.
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Assèchement des marais : arrêté préfectoral.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
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Projet de construction : correspondance.
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Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices générales.
Délimitation de la commune et nivellement.
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Procès-verbal de l’assemblée des répartiteurs, révision des évaluations cadastrales, observations sur le projet de rectification du classement des fonds communaux, réclamations des habitants contre les opérations du cadastre, arrêtés préfectoraux, tableaux récapitulatifs (an VII, 1818, 1822-1823) ; révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819) ; élaboration d’un nouveau atlas cadastral : dépôt des anciennes pièces du plan cadastral à la perception, arrêté préfectoral, fixation des évaluations, correspondance (1843-1844).
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
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Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].