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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration
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Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Presbytère.
Presbytère.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaines.
Fontaines.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Fiscalité.
Fiscalité.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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