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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1890-1945
1890-1945
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1911-1933
1911-1933
1911-1936
1911-1936
1920-1945
1920-1945
1982-1999
1982-1999
2000-2008
2000-2008
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
Administration communale
Administration communale
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration militaire
Administration militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agriculture
Agriculture
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Aliénés.
Aliénés.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives modernes
Archives modernes
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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