Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
- 1H1
- Dossier
- 1807-1899
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Arrêté de création du centre de secours (1929).
Liste nominative des effectifs (1938, 1942, 1970-1977).
Arrêté de nomination (1952).
Actes de naissance et d’engagement (1929).
Élection du conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d'élection (1932, 1938).
Assurance (1947).
Matériel incendie : acquisition de motopompes (1929-1939, 1969-1972).
Rattachement au centre de Montalieu (1974-1975).
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Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (verso)
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Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
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Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
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Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
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Extraits de minutes et copies d’exploits et significations de pièces pour les huissiers (1816-1962).
Jurés d’assises (1829-1982).
Décisions de justice : procès-verbal de perquisition (1914), procès-verbal de saisie-exécution (1910).
Justice de paix, ressortissants italiens : demande d’un acte de notoriété pour un mariage avec un étranger (1918-1919).
Jugement pour le vol d’horloges à un horloger ambulant : extrait des minutes du greffe du tribunal de Lons le Saunier (1856).
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
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Revenus et charges de la commune
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Edifices communaux, établissements publics
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Serrières-de-Briord 4M1 - Ecoles, construction : plan général.
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Télécommunications, mines de fer, carrières
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Mine de fer, concession, exploitation et établissement d’un chemin de desserte passant par la forêt communale de la Craz : réclamation du conseil municipal, plans [1] (1826-1873).
Carrière du Gras (1827-1911) ; carrière communale : litige R. (1827).
Installation téléphonique (1871-1978).
[1] Contient le plan des terrains de la concession dressé en 1867 et plan et coupe des travaux exécutés dans la concession dressé en 1846. Voir Fi1.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
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Assainissement 3ème tranche, marché de travaux (1973-1976) ; plans (1971-1972) ; raccordements : demandes de branchement au réseau (1972-1988).