Actes de l'administration municipale
- 2D
- Sous-série
- 1790-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 6
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 7
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 11
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 12
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 16
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 20
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 22
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 23
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 10
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 15
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 24
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 13
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 18
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 19
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Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois [1] (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).
[1] saules, acacias et autres.
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Mariages : Promesses de mariage (1806-1888) ; Publication de mariage (1938-1974) ; Contrats de mariage (1862-1906). Transcriptions et mentions ; vérifications registres et certificats : Avis de mentions marginales (1803-1955) ; Vérification des registres d’état civil (1934-1973) ; Certificat d’identité (1914) ; Lois pour suppression de témoins pour actes de naissance, décès et reconnaissance (1924) ; Demande de naturalisation (1934-1973) ; Droits d’expédition et de légalisation des actes de l’état civil, timbres communaux (1939-1958) ; 1958-1963 ; 1963-1974). Décès : Registre des bulletins portant avis de décès (1924-1959) ; Avis de décès, transport de corps, mise en bière (1839, 1944-1978) ; Certificats de décès : cahier d’enregistrement (1964-1982). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1960-1993).
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Litige : correspondance du maire Durochaz avec la préfecture et la cour d’appel de Grenoble (1810-1821).
Litige Rivolier, frais de pâturage et vente d’un cheval (1816).
Requête contre Jean Baptiste Morcel habitant à Serrières à Pont-Pierre au sujet du halage du chemin du Rhône (1817).
Requête des habitants de Serrières contre les habitants de Villebois (1831).
Litige entre les habitants de Serrières et ceux de Villebois au sujet d’un terrain en bordure du Rhône (s.d.).
Commune c/ Claude Benoît Vallord, maçon : contentieux portant sur dépôt de matériaux divers devant chez lui mais sur le domaine public (1804-1807).
Commune c/ frères Terrier (Bénonces) : contentieux portant sur les bois (1810-1811).
Commune c/ Louis Cocholat et ses héritiers : contentieux portant sur parcelle de bois de Balmaz Forélaz, lieu-dit Carré-Viret (1823-1850).
Melle Gabrielle Falcoz de la Blache d’Harancourt c/ Commune : contentieux portant sur des communaux (bois, terres et marais) dont elle est propriétaire et dont les habitants abusent (1829-1845).
Claude Joseph d’Harancourt, marquis de St-André-de-Briord
Jean Falcoz de la Blache d’Harancourt
Gabrielle Falcoz de la Blache d’Harancourt
Commune c/ Curtillat, entrepreneur : contentieux portant sur une adjudication acceptée avant la guerre (1914-1920).
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Relations avec les administrations, réclamations.
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Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
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Construction de fontaines (1879-1898).
Fontaine de la place dite de la Croix de pierre, demande de construction (1807-1809).
Projet d’adduction d’eau et de construction des lavoirs « d’en bas » et de « la Plantaz » et du bourg et de conduites d’eau (1906-1909).
Adjudication des eaux du trop-plein des lavoirs de « la Corne et de la Plantaz » (1910-1923).
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 8-9
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 19-20
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16
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