The municipal archives of the department of Ain

Naissances

E37
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E43
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E45
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E46
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion de l’état civil.

E50
File
1790-1975

Part of Fonds communal de Chaley

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.

Accident du travail agricole.

3F5
File
1928-1935

Part of Fonds communal de Chaley

Registre des déclarations d’adhésion à la législation.

Circulation des personnes.

2I3
File
1942-1948

Part of Fonds communal de Chaley

Déclarations individuelles de changement de domicile.

Association familiale de l’Union des femmes françaises.

2I5
File
1946

Part of Fonds communal de Chaley

Statuts.

Vaccination.

5I1
File
1919-1984

Part of Fonds communal de Chaley

Listes nominatives des enfants vaccinés.

Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.

2K1
File
1952-1985

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
Dossiers individuels (1952-1985).
Livres des salaires (1969-1982).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).

Aliéné.