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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Français
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Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
1933-1973
1933-1973
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
1974-1979
1974-1979
Volume 2
Volume 2
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
État de section.
État de section.
Folios 1-71
Folios 1-71
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 72-389
Folios 72-389
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
1882-1911
1882-1911
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1911-1932
1911-1932
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Recensement militaire
Recensement militaire
1842-1951
1842-1951
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1952-1982
1952-1982
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Police locale
Police locale
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inondations.
Inondations.
Police des eaux.
Police des eaux.
Élections
Élections
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Élections politiques
Élections politiques
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
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