The municipal archives of the department of Ain

Cimetière.

Organismes de sécurité sociale.

1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978

Association familiale de l’Union des femmes françaises.

Carnets à souche des consultations médicales.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Eaux pluviales, assainissement.

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Adduction d’eau potable.

Naissances

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Recensement des chiens.

Organismes de sécurité sociale.

1949-1966

1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978

1946

Comice agricole d’Hauteville.

Association familiale de l’Union des femmes françaises.

Carnets à souche des consultations médicales.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1945

Seconde Guerre mondiale.

Aides sociales.

Circulation des personnes.

Eaux pluviales, assainissement.

Correspondance, instructions.

1941-1944

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

Chambre des métiers.

1937-1982

Fichier de population.

Viticulture.

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

Atlas cadastral.

1933-1973

Cadastre révisé

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Volume 2

État de section.

Volume 1

Décès

Enregistrement des mandats.

États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.

1932-1952

Naissances

Aide médicale gratuite.

Mariages

Syndicats patronaux et ouvriers.

1929 (7 août) - 1970 (6 mars)

Accident du travail agricole.

Préparation du recensement.

Électrification, éclairage public.

Naissances