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Pouillat, Mairie de (Ain, France) administration
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Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Taxes.
Taxes.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Police urbaine.
Police urbaine.
Étrangers.
Étrangers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Finances
Finances
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
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