Showing 330 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

27 results with digital objects Show results with digital objects

Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Chapelle.
Chapelle.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Traitement des eaux de ruissellement
Traitement des eaux de ruissellement
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d'eau
Cours d'eau
Usines
Usines
Culte catholique
Culte catholique
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
École communale.
École communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Administration et personnel
Administration et personnel
Comité syndical.
Comité syndical.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1985-1995
1985-1995
Livres comptables.
Livres comptables.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Archives anciennes
Archives anciennes
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
1665-1730
1665-1730
1676-1755
1676-1755
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Élus.
Élus.
an VI-1899
an VI-1899
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1893-1902
1893-1902
1793-1812
1793-1812
Results 51 to 100 of 330