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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) administration
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Étrangers.
Étrangers.
Sources.
Sources.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1831-1977
1831-1977
Élus.
Élus.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Personnel municipal
Personnel municipal
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Finances
Finances
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