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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Biens communaux
Biens communaux
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Ponts.
Ponts.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Télécommunications.
Télécommunications.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fonctionnement
Fonctionnement
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel.
Enseignement professionnel.
Divers
Divers
Archives privées de Charles Reboul
Archives privées de Charles Reboul
Autres documents
Autres documents
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Travaux
Travaux
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
1733-1752
1733-1752
1763-1772
1763-1772
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
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