Exploitation des carrières communales.
- 02O002_001
- Item
- 1844
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
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Plan des chemins de desserte.
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Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
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Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
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Registres des délibérations.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
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Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
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Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
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Plan des lieux.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Registres à souche des déclarations.
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Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
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Copies de la matrice.
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Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
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Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
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Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Firme industrielle d’applications multiples.
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Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
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