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procès-verbal d'élection
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Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Administration générale.
Administration générale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Prud’homales.
Prud’homales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Garde nationale.
Garde nationale.
1908-1982
1908-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Garde nationale.
Garde nationale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Elections politiques.
Elections politiques.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
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