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Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Installations classées.
Installations classées.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inondations.
Inondations.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Emprunts.
Emprunts.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Service vicinal.
Service vicinal.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
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