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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1792-an XI
1792-an XI
1780-1792
1780-1792
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
1793 - 1801
1793 - 1801
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Puits commun.
Puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1802 – 1812
1802 – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes.
Contributions directes.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
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