Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
- 04M001_005
- Item
- 1883
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
21 results with digital objects Show results with digital objects
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855).
Chemin vicinal d’intérêt commun allant de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, projet de classement : correspondance (1849-1851).
Chemin d’intérêt commun n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, entretien : arrêté préfectoral, subventions, correspondance (1858-1862) ; redressement : correspondance (1870).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°61 allant de Pont-de-Vaux à Romenay, classement et fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, enquête publique, aliénation de terrains, actes de vente et d’échange de terrains, correspondance (1858-1862) ; entretien : arrêté préfectoral, correspondance (1865) ; construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1881).
Chemin vicinal allant de Chavannes-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’un barrage situé sur le bief des Chaintres : procès-verbal, correspondance.
Police du roulage, délit de voirie.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Notification.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mémoires, requêtes, assignations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, correspondance.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne