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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Volume 1
Volume 1
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Volume 1
Volume 1
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 2
Volume 2
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Police locale
Police locale
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Élections
Élections
1913-1949
1913-1949
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
1951-1982
1951-1982
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1940-1959
1940-1959
1960-1982
1960-1982
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1970-1982
1970-1982
1936-1949
1936-1949
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1950-1954
1950-1954
1955-1957
1955-1957
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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