Affichage de 333 résultats

Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
1882-1896
1882-1896
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1953
1911-1953
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Conscription.
Conscription.
1816-1869
1816-1869
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1870-1939
1870-1939
1940-1982
1940-1982
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Police locale
Police locale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Élections
Élections
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
1945-1982
1945-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Dépenses.
Dépenses.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
1950-1982
1950-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1806-1849
1806-1849
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1850-1871
1850-1871
1899-1931
1899-1931
Résultats 51 à 100 sur 333