Archives communales de l’Ain

Archives communales et mobilier, territoire.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Propriétés , amodiations, affermage.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Arpentement du territoire communal.

Enquête et territoire.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

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Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 87 résultats

Archives communales et mobilier, territoire.

Limites communales.

Modification du territoire.

Contentieux.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Propriétés , amodiations, affermage.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Arpentement du territoire communal.

Enquête et territoire.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Forêt.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

1553-1780

Délimitation de la commune.

Bureau de poste.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Enchères, bornage et combustible.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Territoire et circulation routière.

Presse-papier

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Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 87 résultats

Archives communales et mobilier, territoire.

Limites communales.

Modification du territoire.

Contentieux.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Propriétés , amodiations, affermage.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Arpentement du territoire communal.

Enquête et territoire.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Forêt.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

1553-1780

Délimitation de la commune.

Bureau de poste.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Enchères, bornage et combustible.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Territoire et circulation routière.