The municipal archives of the department of Ain

Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).

Courriers divers.

2D9
File
1826, 1835-1903

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Administration générale de la commune

3D
Subseries
1790-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).

Limites territoriales de la commune et partage de biens.

3D1
File
1826-1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2

03D001_002
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3

03D001_003
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4

03D001_004
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5

03D001_005
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

03D001_006
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

03D001_010
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

03D001_011
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

03D001_012
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

03D001_013
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

03D001_014
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

03D001_015
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

03D001_016
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

03D001_017
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

03D001_019
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

03D001_020
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

03D001_021
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

03D001_022
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).