Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
- 04H001_002
- Pièce
- 1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
20 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).
[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pour les exercices 1969 et 1970, on trouve les budgets du service des eaux et de l’assainissement.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1906).
Chemin rural de la Platière, reconnaissance : arrêté préfectoral, plan parcellaire (1941-1942) ; ouverture et reconnaissance : concours Génie rural, financement, enquête d’utilité publique, dossier technique, tableau général des chemins ruraux, notifications individuelles envoyées aux riverains, certificats de paiement, plans, correspondance (1952-1956).
Classement dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, concours service Ponts et Chaussés, dossier technique, tableau de classement, tableaux des modifications, état des chemins en lacune, carte du réseau (1962-1965).
Classement de la parcelle B/n°210 dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, dossier technique, enquête publique (1965).
Permissions de voirie : arrêtés portant alignement (1924, 1931, 1934, 1957-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700).
Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés depuis 1859 (1D1-6). En sous-série 3D, on trouve un registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie (3D1).
Les listes nominatives de recensement de la population ne débutent qu’en 1891 (1F1-2). L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés mais sont toutefois en mauvais état.
Au sein de la série H, on trouve les listes de recensement militaire depuis 1924 (1H1). On trouve également de nombreux documents sur la compagnie des sapeurs-pompiers (3H1). Les documents relatifs aux deux guerres mondiales sont très intéressants, en particulier sur la Guerre 1914-1918. On trouve notamment un cahier de récits sur la mobilisation, la vie sociale et économique de la commune pendant la Première guerre mondiale ainsi qu’un tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (3H1). On note également la présence de plusieurs documents relatifs à la disparition et au décès de militaires lors du naufrage du Provence II.
En série K, les listes électorales ne remontent qu’à 1913 (1K1-2). Dans les séries M et O, outre des dossiers de travaux et de plans sur les bâtiments communaux, places publiques et chemins on trouve aussi des documents sur les carrières et le transport ferroviaire. Le partage des biens communaux entre les hameaux de Léaz, Longeray et Grésin est classé en 1N1.
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de services [1914-1935] [1].
Mobilisation : communiqué officiel, tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914), recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux : bordereau récapitulatif communal (1917).
Disparition et décès de militaires : tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps des troupes [1920], avis de disparition, avis de décès, pensions militaires, états de service, extraits d’acte, plan de localisation de la sépulture du soldat J.L. inhumé au cimetière de Virigny , correspondance (1916-1935).
Distinctions honorifiques, honneurs militaires : décernement de la médaille militaire à titre posthume à F.[B] (1922) ; « Morts pour la France : extrait du tribunal de première instance de Gex (1921) ; comité national du souvenir de Verdun : bulletin de remerciement, hommage (s.d.).
[1] Rédigé par l'instituteur non mobilisé en application de la circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d'Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique.
[2] Contient en particulier des informations relatives aux militaires de la commune décédés lors du combat du fort de Vaux, du combat en décembre 1915 à l’Hartmannswillerkopf (Alsace) et du naufrage en mer du croiseur Provence II le 26 février 1916 au large du cap Matapan (Grèce). Pour ce dernier, un jugement collectif de déclaration de décès est rendu le 23 août 1917 par le tribunal civil de Cherbourg.