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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Viticulture.
Viticulture.
Hygiène.
Hygiène.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Épizooties.
Épizooties.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Epizooties.
Epizooties.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Installations classées.
Installations classées.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Installations classées.
Installations classées.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Prud’homales.
Prud’homales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Administration générale.
Administration générale.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Administration générale.
Administration générale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Police économique.
Police économique.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
1937-1982
1937-1982
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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