The municipal archives of the department of Ain

3F5
File
1928-1935

Registre des déclarations d’adhésion à la législation.

7F1
File
1930-1934

Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).

Décès

E39
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E37
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Aide médicale gratuite.

5Q2-3
recordgrp
1932-1986

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E38
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Fichier de population.

2I4
File
1936-1948

Part of Fonds communal de Chaley

Aides sociales.

5Q4
File
1942-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.

Circulation des personnes.

2I3
File
1942-1948

Part of Fonds communal de Chaley

Déclarations individuelles de changement de domicile.

Association familiale de l’Union des femmes françaises.

2I5
File
1946

Part of Fonds communal de Chaley

Statuts.

Organismes de sécurité sociale.

1K16
File
1950-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.

Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.

2K1
File
1952-1985

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
Dossiers individuels (1952-1985).
Livres des salaires (1969-1982).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).

Mutualité sociale agricole.

1K17
File
1952-1971

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.

Mariages

E41
File
1953-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Surveillance de l’eau potable.

5I5
File
1953-1964

Part of Fonds communal de Chaley

Analyses d’eau.

Naissances

E40
File
1953-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E42
File
1953-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Aliéné.

3Q1
File
1953-1964

Part of Fonds communal de Chaley

Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.

Carte nationale d’identité.

2I2
File
1956-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Registre d’inscription des demandes et remises de carte, demande de carte.

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

3Q2
File
1962-1980

Part of Fonds communal de Chaley

Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)

Naissances